Espace professionnel réservé aux prestataires du territoire

COVID19 : LES DERNIÈRES INFORMATIONS, LES DISPOSITIFS D’AIDE ET LES RECOMMANDATIONS AU MAINTIEN DE L’ACTIVITÉ TOURISTIQUE  -  Extrait de http://pro.tourisme-hautevienne.com/

La crise sanitaire du coronavirus qui impacte fortement le secteur du tourisme nécessite une mobilisation des institutionnels du tourisme à destination des acteurs et des professionnels du tourisme en Haute-Vienne.

L’équipe de Haute-Vienne Tourisme et les Offices de Tourisme sont joignables par mail et par téléphone pour vous épauler.

Cette page ressources évolue au rythmes des nouvelles mesures annoncées par les pouvoirs publics.

Numéro vert Coronavirus : 0 800 130 000. Attention, la plateforme téléphonique n’est pas habilitée à dispenser des conseils médicaux.

Plateforme nationale d’informations : www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Mise à jour du 24 mars 2020

 

1 – Des mesures immédiates de soutien aux entreprises : délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales, remises d’impôts directs, rééchelonnement des crédits bancaires, lignes de trésorerie, chômage partiel simplifié et renforcé…

Face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le gouvernement est en solidarité totale avec les entreprises et leurs salariés, et continuera d’être pleinement mobilisé dans les jours et les semaines à venir. Une cellule de continuité économique a été activée pour mieux gérer l’impact sur l’économie à travers une prise quotidienne de décisions.

Tous les renseignements : https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises#

Contactez le référent unique de la DIRECCTE de la Nouvelle-Aquitaine (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi) : na.gestion-crise@direccte.gouv.fr – Téléphone : 05 56 99 96 50 – http://nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr/Accompagnement-des-entreprises-en-Nouvelle-Aquitaine-impactees-par-le-Covid19

La Région Nouvelle-Aquitaine est à la disposition et à l’écoute de ses entreprises, artisans, autoentrepreneurs et agriculteurs via : un numéro de téléphone : 05 57 57 55 88 (du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h) ; un e-mail : entreprise-covid19@nouvelle-aquitaine.fr
Plus d’informations sur les divers volets de ce dispositif exceptionnel d’aides sur internet : https://entreprises.nouvelle-aquitaine.fr/

Numéro vert national Direction Générale des Entreprises : 0 800 130 000

Etalement des échéances fiscales. Contactez votre service des Impôts.

Difficultés de trésorerie/ besoins de financement court terme :
Contacter votre banque ; la Banque de France pour les TPE (0800 08 32 08) et le médiateur du crédit si vous rencontrez des difficultés avec vos banquiers (0810 00 12 10)

Vous êtes auto-entrepreneur :

https://www.portail-autoentrepreneur.fr/actualites/coronavirus-ae

Le fond de solidarité de 1500€ : https://www.secu-independants.fr/fileadmin/mediatheque/Espace_telechargement/Formulaires/Aide_financiere_URSSAF.pdf

Quelles sont les mesures de soutien et les contacts utiles pour vous accompagner ?

  1. Des délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts directs) ;
  2. Dans les situations les plus difficiles, des remises d’impôts directs pouvant être décidées dans le
    cadre d’un examen individualisé des demandes ;
  3. Le report du paiement des loyers, des factures d’eau, de gaz et d’électricité pour les plus petites entreprises en difficulté ;
  4. Une aide de 1 500 euros pour les plus petites entreprises, les indépendants et les microentreprises des secteurs les plus touchés grâce au fonds de solidarité financé par l’Etat et les Régions;
  5. La mobilisation de l’Etat à hauteur de 300 milliards d’euros pour garantir des lignes de trésorerie bancaires dont les entreprises pourraient avoir besoin à cause de l’épidémie ;
  6. Un soutien de l’Etat et de la Banque de France (médiation du crédit) pour négocier avec sa banque un rééchelonnement des crédits bancaires ;
  7. Le maintien de l’emploi dans les entreprises par le dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé ;
  8. L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs par le Médiateur des entreprises ;
  9. La reconnaissance par l’Etat et les collectivités locales du Coronavirus comme un cas de force majeure pour leurs marchés publics. En conséquence, pour tous les marchés publics d’Etat et des collectivités locales, les pénalités de retards ne seront pas appliquées.

Télécharger ici le document qui présente en détail les mesures de soutien immédiates aux entreprises :Télécharger

Contacter localement la CCI de la Haute-Vienne pour toute question votre entreprise, votre situation d’indépendant et les mesures d’aides: crise@limoges.cci.fr

2 – Les chambres d’hôtes et les meublés :

19 mars 2020 : Quel soutien social et fiscal pour les chambres d’hôtes et meublés de tourisme – « source Accueillir magazine »

17 mars 2020 : Comment réagir dans l’urgence face à la crise ? le cabinet Guest & Stratégy répond aux questions qui vous préoccupe. Des exemples de courriel

En tant qu’exploitant d’un hôtel, chambre d’hôtes, gite ou encore camping, suis-je concerné par la fermeture de tous les lieux recevant du public non-indispensables à la vie de la nation à compter du 15 mars jusqu’au 15 avril ?

Quid de la table d’hôtes ? Suis-je considéré comme un restaurateur ?

Comment dois-je traiter les demandes d’annulation de séjour ? Dois-je appliquer mes conditions d’annulation classiques ? Remboursement vs bon cadeau…

Comment dois-je traiter les demandes d’annulation de séjour ? Dois-je appliquer mes conditions d’annulation classiques ? Remboursement vs bon cadeau…

3 – Les informations juridiques et conseils pratiques pour gérer la crise :

25 mars 2020 : Coronavirus et la règle du A Valoir qui est mis en place pour éviter le remboursement des voyages annulés suite à la fermeture des frontières liée à la crise du coronavirus. Alors ne remboursez pas vos clients mais proposez leur un avoir valable 18 mois. Téléchargez le texte officiel ici et découvrez des arguments et conseils pour orienter « au mieux » vos clients.

Coronavirus : questions/réponses pour les entreprises et les salariés sur le site du Ministère du Travail

20 mars 2020 : Préfecture de la Haute-Vienne, mesures d’interdiction d’accès et fermetures de certains lieux.

– Interdiction de tout déplacement sur les plages et berges des plans d’eau de Vassivière, Saint-Pardoux et de la Vienne

– Fermer les commerces d’alimentation générale de 21 heures à 7 heures du matin

19 mars 2020 : Prorogation de la validité des immatriculations et des classements en cours de renouvellement jusqu’au 30 septembre.

17 mars 2020 : Coronavirus : la Région Nouvelle-Aquitaine crée un fonds de rebond de 50 millions d’euros

17 mars 2020 : BPI France /coronavirus : aides à destination des entreprises impactées

17 mars 2020 :Arrêté du journal officiel du 17 mars portant sur les déplacement dans le cadre de la lutte du coronavirus (1er ministre)

16 mars 2020 : Arrêté du journal officiel du 16 mars sur la liste de fermetures et des activités des établissements

16 mars 2020 : Communiqué de presse Coronavirus et monde du travail

14 mars 2020 : Airbnb assouplit ses conditions d’annulation durant 1 mois

13 mars 2020 : Entreprises touristiques, quelle stratégie pour gérer la crise efficacement

13 mars 2020 :Les conditions d’annulation des plateformes hôtelières s’assouplissent en raison de la crise sanitaire

12 mars 2020 :Covid-19 : quelles mesures à prendre pour les entreprises touristiques vis-à-vis des salariés ?

4 – CIRCULATION DES VOYAGEURS ET NOUVELLES ATTESTATIONS DE CIRCULATIONS

Le 16 mars 2020, le Président de la République a décidé de prendre des mesures pour réduire à leur plus strict minimum les contacts et les déplacements. Un dispositif de confinement est mis en place sur l’ensemble du territoire à compter du mardi 17 mars à 12h00, pour quinze jours minimum.

Les déplacements sont interdits sauf dans les cas suivants et uniquement à condition d’être munis d’une attestation pour :

– Se déplacer de son domicile à son lieu de travail dès lors que le télétravail n’est pas possible ;
– Faire ses achats de première nécessité dans les commerces de proximité autorisés ;
– Se rendre auprès d’un professionnel de santé ;
– Se déplacer pour la garde de ses enfants ou pour aider les personnes vulnérables à la stricte condition de respecter les gestes barrières ;
– Faire de l’exercice physique uniquement à titre individuel, autour du domicile et sans aucun rassemblement.

Les deux documents nécessaires pour circuler sont disponibles : l’attestation individuelle, à télécharger en cliquant ici ou à reproduire sur papier libre et l’attestation de l’employeur, à télécharger en cliquant ici.

L’ensemble des mesures sanitaires à adopter, des recommandations à l’attention des voyageurs vers ou en provenance des « zones où circule activement le virus » et à l’attention des professionnels, entreprises et salariés, sont disponibles sur le site du Gouvernement. Ces informations sont mises à jour quotidiennement.

Un numéro vert a également été mis en place : 0 800 130 000. 

5 – HAUTE-VIENNE TOURISME ET L’OFFICE DE TOURISME DE LIMOGES AUX CÔTÉS DES ACTEURS

Les institutionnels du tourisme sont passés majoritairement en télétravail depuis le 16 mars 2020. Toutes les équipes restent joignables par téléphone et par mail.

Pour être au plus près des acteurs touristiques, pour les soutenir et envisager une stratégie de rebond d’après crise, un questionnaire conjoncturel Covid-19 verra le jour en Haute-Vienne prochainement. Une enquête en ligne sera expédiée à l’ensemble des prestataires pour mesurer l’impact des mesures de protection sur l’activité (évolution du chiffre d’affaires, gestion des annulations, impact sur les ressources humaines, activation des aides aux entreprises).

Des actions de promotion fin mai sont d’ores et déjà prévues (sous couvert de la levée du confinement bien entendu) pour stimuler les clientèles à réserver des séjours dans notre département.

Des événements annulés : la Bourse aux documents prévue le 31 Mars reportée au 10 ou 11 juin 2020. Date à confirmer. Les rendez-vous individuels et les formations annulés par les mesures de confinement sont reportés à une date ultérieure.

 

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NOTE

 

A l’attention des commerçants, artisans, entreprises, prestataires touristiques

& acteurs économiques de la Communauté de Communes

ELAN Limousin Avenir Nature

 

 

CORONAVIRUS – informations, aides & contacts

 

Face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement est en solidarité totale avec les entreprises et leurs salariés, et continuera d'être pleinement mobilisé dans les jours et les semaines à venir. Un espace est dédié à toutes informations dans lequel vous trouverez un volet dédié aux professionnels.

 

 

Restriction des activités

 

Un arrêté du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19 précise la liste des établissements visés par cette restriction.

Pour les restaurateurs et commerces de bouche, la vente à emporter et la livraison restent autorisées.

 

Plan de soutien aux entreprises

 

Le Gouvernement travaille activement à la création d'un Fonds de solidarité qui viendra en aide aux PME et aux indépendants. Une enveloppe de 45 milliards a été annoncée.

 

Pour soutenir une économie fortement impactée par l’épidémie, le Gouvernement a adopté un plan de soutien aux entreprises en difficulté. Trois leviers sont disponibles pour faire face aux conséquences :

 

  1. Informer leurs collaborateurs et clients sur les mesures de précautions sanitaires

Le Code du Travail impose à l’employeur de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la protection de la santé de son personnel.

L’entreprise doit mettre à disposition de ses salariés tous les moyens de protection utiles pour faire face à l’épidémie : gels hydroalcooliques, toilettes pour se laver les mains, fourniture, si nécessaire, de masques de protection.

Il est recommandé de limiter, autant que l'activité économique le permet, les déplacements non indispensables de leurs collaborateurs sauf raison absolument impérative.

 

  1. 2.       Organiser le travail pour limiter les risques de contagion

▪          Le télétravail peut être déclenché à l’initiative de l’employeur lorsque l’aménagement du poste de travail est rendu nécessaire pour permettre la continuité de l’activité de l’entreprise et pour garantir la protection des salariés.

Dans ces circonstances, la mise en œuvre ne nécessite pas de conclure un accord d’entreprise ; une information par courriel suffit.

 

Les parents d’enfants de moins de 16 ans, n’ayant pas d’autre possibilité pour la garde de leurs enfants, peuvent bénéficier d’une prise en charge exceptionnelle d'indemnités journalières par l'Assurance Maladie. Les salariés peuvent aussi demander si leur poste de travail le permet à télétravailler pour garder leur enfant.

Les démarches à suivre pour les différents cas de figure :

-       Salarié, arrêt de travail indemnisé

-       Travailleur indépendant ou exploitant agricole

-       Justificatif fournir : une attestation

 

▪          Plan de Continuité d'Activité (PCA)

Les entreprises peuvent activer leur Plan de Continuité d'Activité (PCA) pour adapter leur fonctionnement et organisation aux bouleversements induits par l’épidémie.

 

 

  1. 3.       Gérer les conséquences économiques de l'épidémie

 

Pour accompagner les entreprises en difficulté, le Gouvernement a mis en place des mesures de soutien.

 

▪          Le report d'échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, Impôts)

Une entreprise peut demander à reporter ses échéances sociales (URSSAF, organismes de retraite complémentaire…) en contactant son organisme de recouvrement et obtenir un délai pour le paiement des cotisations. Portail de l’URSSAF

 

Une entreprise peut également solliciter un délai de paiement ou une remise d'impôt direct. Pour faciliter cette démarche, la DGFIP met à disposition un modèle de demande sur le site  à adresser au service des impôts, ou bien, par formulaire simplifié.

 

Plus d'informations sur Foire aux questions URSSAF

 

▪          Le chômage partiel (ou activité partielle)

Une entreprise dont l’activité est interrompue ou diminuée peut mettre en place le chômage partiel. Les salariés concernés perçoivent l’intégralité de leur salaire mais l’employeur n’en verse que 70% (l’État verse une indemnité horaire compensatrice).

Alors qu’en temps normal, l'autorité administrative dispose de 15 jours maximum pour instruire la demande, ce délai est réduit fortement dans le cadre du Covid-19.

Détails sur l'activité partielle - Ministère du Travail

Ouverture de dossier en ligne

 

▪          Les entreprises peuvent aussi solliciter les services suivants :

- Fonds de solidarité financé par l’État et les Régions : une aide financière exceptionnelle de 1.500 euros est accordée aux TPE, indépendants et auto-entrepreneurs touchés par la crise, qui font moins d’ 1 million d’euros de chiffre d’affaires et qui subissent une fermeture administrative ou qui connaissent une perte de chiffre d'affaires de plus de 70% au mois de mars 2020 par rapport au mois de mars 2019. Déclaration à faire à partir du 31 mars sur le site des Impôts

 

- L’obtention ou le maintien d’un crédit bancaire via Bpifrance (garant des prêts de trésorerie en cas de besoin) 

 

- Un plan d’étalement des créances (en fonction des cas) avec l’appui de l’État et de la Banque de France via le site « Médiation du Crédit »

 

- Des dispositifs de soutien des établissements bancaires aux entreprises pour l’instruction accélérée des demandes de crédit (sous 5 jours), le report jusqu’à six mois des remboursements de crédits et la suppression des pénalités et des coûts additionnels de reports d’échéances et de crédits : mobilisation des réseaux bancaires

La Banque de France vous accompagne également dans vos démarches.

 

- L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs par 2 moyens :

Saisir le médiateur des entreprises

Ecrire au médiateur des entreprises

 

- Absence de pénalités de retard pour les marchés publics d’État. L’État a de fait reconnu l’épidémie comme cas de force majeure. Le Gouvernement a recommandé, de la même façon, la non-applicabilité des pénalités de retard aux entreprises, mais il reviendra à chaque collectivité d’en décider.

 

- A consulter également les ressources du site les Aides.fr

 

En cas de difficultés liées au contexte actuel pour les indépendants et micro-entreprises, vous pouvez demander une aide financière exceptionnelle à l’Action Sanitaire et Sociale de la Sécurité Sociale pour les Indépendants (ASS). Consulter le site de la Sécurité sociale des indépendants : https://www.secu-independants.fr/action-sociale/demander-une-aide/ » 

 

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la Rubrique Questions/Réponses pour les entreprises et les salariés. 

 

 

Vos interlocuteurs en proximité

 

                05 55 45 87 00 – http://www.cm-limoges.fr/

 

05     5 45 15 15 - https://www.limoges.cci.fr/

 

 

http://nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr/Haute-Vienne

 

  • Pôle Emploi : les services restent joignables pour toutes vos questions sur les recrutements en cours, AFPR, PMSMP…

                https://www.pole-emploi.fr/region/nouvelle-aquitaine/ - 09 72 72 39 49

                Plus d’infos sur www.pole-emploi.fr/employeur

 

05 55 11 53 00

 

  • La Région Nouvelle-Aquitaine crée un fonds d’urgence exceptionnelde 50 M€ pour les entreprises et les associations et prend en parallèle des mesures complémentaires dans le cadre de ses politiques. Une cellule d'écoute et de veille est également mise en place au 05 57 57 55 88 et par mail : entreprise-covid19@nouvelle-aquitaine.fr

Toutes les informations sur Mesures de la Région Nouvelle Aquitaine

 

Nous vous recommandons également de vous rapprocher de votre expert-comptable et de votre banque.

 

 

Votre Communauté de Communes ELAN Limousin Avenir Nature est à vos côtés :

 

La Communauté de Communes ELAN est joignable aux horaires de bureau au 05 55 56 04 84 - https://www.elan87.fr/

Pour les propriétaires d’hébergements touristiques et prestataires de loisirs, L'Office de Tourisme des Monts du Limousin est joignable par mail : s.bonnaud@elan87.fr - http://www.tourisme-montsdulimousin.fr/